De nos jours, beaucoup de personnes souscrivent une
assurance santé sans délai de carence pour prendre en charge les frais liés aux soins dentaires, en particulier les soins d'orthodontie. Des traitements orthodontiques sont proposés pour corriger des problèmes de mâchoires, comme un bec-de-lièvre ou une mauvaise position des dents. Les garanties et remboursements proposés par l'assurance santé pour l'orthodontie dépendent des contrats et des conditions propres à chaque assureur. Dans cet article, nous explorons les aspects des assurances santé qui recouvrent les frais d'orthodontie pour vous aider à mieux comprendre et à prendre une décision éclairée en cas de besoin.
Comprendre les garanties d'assurance santé pour l'orthodontie
Une assurance santé couvrira généralement des soins d'orthodontie pour traiter des maladies comme un bec-de-lièvre ou un manque de coordination musculaire des mâchoires, le tout proposé sous forme de remboursement des frais engagés. La prise en charge offerte sera limitée par le contrat souscrit, mais pourra s'étendre à certains traitements d'orthodontie correctifs, par exemple de la place des dents.
Les différents types de traitements d'orthodontie couverts par l'assurance santé
Les traitements d'orthodontie couverts par une assurance santé peuvent inclure :
- surveillance dentaire ;
- réduction et pose des dents ;
- remplacement ou remise en place des dents ;
- réduction des sans-dents ;
- amélioration des malocclusions et des anomalies dento-faciales ;
- correction des mordances ;
- prévention de la progression des mauvaises mordances ;
- la rééducation de la posture, de l'équilibre et de la posture.
Les critères de prise en charge de l'orthodontie par l'assurance santé
La prise en charge des frais d'orthodontie par l'assurance santé dépend de deux critères. Le premier est le type de contrat d'assurance santé et le second est la gravité de la condition dentaire qui nécessite un traitement. Les contrats d'assurance santé peuvent proposer des tarifs différents pour chaque type de service couvert, en fonction de la gravité diagnostiquée et des interventions chirurgicales ou autres qui s'imposent. Les contrats peuvent également prévoir des exclusions spécifiques concernant certains traitements, tels que les prothèses dentaires ou les implants dentaires, qui seront alors entièrement à la charge de l'assuré.
Les garanties proposées pour l'orthodontie dans les contrats d'assurance santé
Les contrats d'assurance santé peuvent proposer diverses garanties pour couvrir les frais d'orthodontie, par exemple une prise en charge partielle ou intégrale des dépenses. Ces dernières peuvent aller jusqu'à 400 EUR par an, jusqu'à hauteur de 1500 EUR par an pour les adultes. De plus, les garanties proposées par l'assureur peuvent inclure un plafonnement de remboursement de 500 EUR et la prise en charge de certaines prothèses et autres implantations. Les contrats peuvent aussi inclure une prise en charge des dépassements d'honoraires associés aux services médicaux et dentaires, ainsi qu'une prise en charge des éventuels problèmes ayant une relation avec l'orthodontie au cours des années à venir.
Comment obtenir le remboursement des frais d'orthodontie par l'assurance santé ?
Les démarches à suivre pour bénéficier du remboursement de l'orthodontie
Les démarches à suivre pour bénéficier du remboursement des frais d'orthodontie varient selon les contrats et les conditions propres à chaque assureur. Tout d'abord, vous devez consulter un médecin spécialisé afin de déterminer le type et le degré de traitement d'orthodontie nécessaire. Une fois ce diagnostic effectué, vous devrez ensuite vous renseigner sur le type de services couverts par votre assurance santé et obtenir le formulaire adéquat. Vous devrez alors le remplir avec les informations pertinentes et le retourner à l'assureur. Une fois le formulaire reçu et examiné, l'assureur peut vous envoyer un chèque pour couvrir le montant des frais pour lesquels vous avez demandé un remboursement.
Les taux de remboursement pratiqués par l'assurance santé pour l'orthodontie
Les taux de remboursement pratiqués par l'assurance santé pour l'orthodontie varient largement selon les contrats et les termes qui les régissent. Dans la plupart des cas, le taux de remboursement pour l'orthodontie est compris entre 50% et 100%, et peut-être plus élevé chez certains assureurs. Ces derniers peuvent offrir un taux de remboursement pour l'orthodontie de 100% pour certains contrats, à condition que les traitements orthodontiques soient couverts par le contrat en vigueur.
Les délais de remboursement pour les frais d'orthodontie
Le délai de remboursement des frais d'orthodontie par l'assurance santé peut varier selon les contrats et les prestataires. Il est généralement de 4 à 6 semaines, mais peut prendre de 10 à 20 jours selon l'assureur et le type de contrat. Certaines compagnies peuvent même offrir un remboursement plus rapide que d'autres, en prenant en compte les spécificités du traitement requis.
Les alternatives pour financer les soins d'orthodontie non couverts par l'assurance santé
Les différentes options de financement personnel pour les soins d'orthodontie non couverts
Plusieurs solutions de financement personnel peuvent être envisagées pour couvrir les soins dentaires non couverts par l'assurance santé, notamment : une assurance dentaire individuelle, les primes mensuelles spécialement conçues par certaines compagnies d'assurance, des prêts personnels ou encore des comptes d'épargne. Certaines entreprises peuvent offrir gratuitement ou à des tarifs réduits des soins dentaires ou des prothèses spécifiquement conçus pour les employés à faibles revenus.
Les aides financières proposées pour l'orthodontie par l'État et les mutuelles
Certaines personnes peuvent bénéficier d'aides financières proposées par l'État ou par les mutuelles et adaptées à leurs besoins. Une gamme d'options peut-être mise en place pour aider les patients à bénéficier des soins nécessaires à un prix abordable. Par exemple, de la CMU (Couverture Maladie Universelle) ou de l'AME (Aide Médicale d'État) peuvent être mises en place pour couvrir les frais d'orthodontie pour certaines personnes qui ne peuvent pas se permettre d'autres options de financement.
Les avantages fiscaux liés aux dépenses de santé en orthodontie
Les dépenses de santé en orthodontie peuvent également bénéficier d'avantages fiscaux, sous certaines conditions. En effet, les traitements d'orthodontie pour les enfants de moins de 16 ans sont considérés comme des dépenses de santé et sont donc éligibles à une déduction fiscale. Ainsi, les parents peuvent déduire de leurs impôts sur le revenu 60% du montant des dépenses engagées pour l'orthodontie de leur enfant, dans la limite d'un plafond de 1 125 euros par enfant et par an. Les frais pris en compte comprennent les consultations, les actes de soins et les appareils orthodontiques.
